X
Retour en haut de page

Mentions légales

1. IDENTITÉ

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Les produits vendus sur le site internet actuellement disponible à l’adresse www.yoso.paris (dénommé ci-après le « Site ») vous sont vendus par la société YOSO (dénommé ci-après « nous » ou « Yoso »).

Les informations légales :

Société : YOSO
Siège social : 5 RUE EURYALE DEHAYNIN 75019 PARIS
Adresse de courrier électronique : contact@yoso.paris
Siret : 81897951000018
Code NAF / APE : 6619A
Capital social : 4 400,00 €

Le Site est hébergé par la société suivante :
Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse
N° IDE & TVA : CHE-103.167.648

Le directeur de publication du Site est Caroline LOURME en qualité de gérante de la société YOSO.

La création graphique et le développement du site ont été réalisés par Photograph’Ink.

Les photographies ne sont pas libres de droits, elles sont la propriété de la société Photograph’Ink.

2. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur du site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

YOSO met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

YOSO ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de YOSO.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de YOSO est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société YOSO est producteur.

Les marques et modèles de YOSO et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de YOSO est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de YOSO.

YOSO ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site « www.yoso.paris » est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.

4. UTILISATION DE COOKIES

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site internet « www.yoso.paris » sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

5. UTILISATION DES DONNÉES

Les informations recueillies vous concernant font l’objet d’un traitement destiné à YOSOpour répondre à vos besoins. Le destinataire de ces données est le service marketing. La durée de conservation des données est de 3 ans. Les données sont stockées sur un serveur interne sécurisé.
Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou une limitation du traitement. Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à contact@yoso.paris

Les informations recueillies sont :

L’enregistrement volontaire de votre adresse mail nous autorise à vous envoyer nos informations.
En aucun cas, vos données personnelles ne sont transmises à un tiers.

Copyright © 2020 Yōso